(Réglement intérieur modifié par la commission du 7 septembre 2010)

Le Centre Culturel est un lieu de travail pour tous. Sa fréquentation exige de chacun le respect de certaines règles quant au bruit, à la propreté et au respect des documents, des locaux et du personnel. Ces règles sont définies par le "règlement intérieur" suivant :

Chapitre 1 - Les conditions d'utilisation du lieu

  • Article 1 : Le Centre culturel est un service public chargé de contribuer aux loisirs, à l'information, à la culture et à la documentation de la population
  • Article 2 : L'accès au Centre culturel et la consultation sur place des documents sont libres et ouverts à tous. La communication de certains documents peut, pour des raisons touchant aux exigences de leur conservation, relever de l'appréciation du Responsable du Centre culturel, et le cas échéant du personnel présent.
  • Article 3 : Les usagers du Centre culturel sont tenus de respecter le calme à l'intérieur des locaux. Il est interdit de fumer, boire ou manger dans les locaux. L'accès des animaux est interdit dans les locaux. Il est interdit de se déplacer en patins ou planche à roulettes. Il est interdit de distribuer des tracts ou d'apposer des affiches sans une autorisation du Responsable du Centre culturel, et le cas échéant du personnel présent. Les enfants qui se rendent au Centre culturel pour emprunter un livre ou en consulter un sur place doivent déposer leurs sacs ou cartable à l'entrée.
  • Article 4 : l'Administration Municipale n'est pas responsable des vols. Elle ne répondra pas non plus des préjudices intervenant à l'intérieur du Centre culturel, en cas de litige entre usagers.

Chapitre 2 - Les conditions de prêt

  • Article 5 : Le prêt de documents est accessible à tout lecteur à jour de ses cotisations, ne faisant pas l'objet d'une mesure restrictive
  • Article 6 : L'abonnement est valable 1 an à compter de la date d'émission et doit être renouvelé chaque année. Si un enfant est abonné par l'intermédiaire de son professeur qui se rend régulièrement au Centre culturel avec sa classe, il peut se voir délivrer gratuitement une carte de lecteur. Cette carte lui donne accès gratuitement aux ressources du Centre culturel lui permettant ainsi de venir emprunter des médias sans être encadré par son professeur. Cette carte est valable durant toute l'année scolaire et pendant la période estivale (juillet-août). Elle est valable jusqu'au 31 août ; Passée cette date, l'enfant peut soit attendre le retour (octobre) des passages du professeur au Centre culturel, soit s'abonner individuellement aux conditions tarifaires évoquées à l'article 7.
  • Article 7 : Suite à une délibération du conseil municipal (délibération du 7 janvier 2002), il a été convenu de fixer le coût de l'abonnement annuel à 3 €uro pour les adultes et les personnes extérieures à la commune. Il a été convenu de fixer le coût de l'abonnement annuel à 1,50 €uro pour les enfants scolarisés uniquement aux écoles maternelles et élémentaires d'Houplines. Pour procéder à une inscription au Centre culturel, il est nécessaire de présenter une carte d'identité et de se munir d'un justificatif de domicile de moins de 3 mois.  Le lecteur est tenu de signaler tout changement d'adresse ou de numéro de téléphone et de présenter à nouveau les justificatifs demandés à l'inscription, même en cas de renouvellement de la carte.Les mineurs s'inscrivent sous la responsabilité de leurs parents. En outre, ils doivent justifier de l'adresse de ceux-ci ou de la personne responsable. L'emprunt des livres est effectué à titre individuel ; pour la bonne gestion des ressources du Centre culturel, il est demandé aux usagers de ne pas se prêter entre eux les médias.
  • Article 8 : Le lecteur peut emprunter 4 médias (livres ou périodiques) pour une durée de quinze jours. La prolongation du prêt est possible à condition toutefois de ne pas être en retard et qu'un autre lecteur n'ait pas réservé ce livre. La carte d'abonnement "scolaire / enfant" est exclusivement réservée aux emprunts de livres enfant.
  • Article 9 : En cas de retard dans la restitution des prêts, un appel téléphonique est passé auprès du retardataire pour régulariser au plus vite la situation. Se cela ne suffit pas, une lettre de rappel est envoyée en cas de retard important (2 mois) et dès lors, ce retard est sanctionné par une suspension de prêt d'une durée égale au retard constaté. Après 3 mois effectifs de retard, les dispositions de l'article 10 s'appliquent à la personne retardataire. La situation d'un usager "en retard" pour le retour de ses livres est considérée comme régularisée dès lors qu'il a rendu, remplacé ou racheté la totalité des livres empruntés.
  • Article 10 : tout livre détérioré, perdu ou non-rendu doit être remplacé dans les plus brefs délais par un livre identique (même format, même contenu) et si cela n'est pas possible, il doit être remboursé par l'emprunteur au prix d'achat actualisé.

Chapitre 3 - Autres ressources du Centre culturel

  • Article 11 : L'accès aux documents et aux registres de généalogie est soumis au dépôt d'une pièce d'identité. Il est également demandé aux personnes effectuant des recherches généalogiques au Centre culturel de bien vouloir noter leurs nom, prénom, ville de résidence et date de la consultation dans un registre prévu à cet effet.
  • Article 12 : Le Centre culturel est équipé d'une borne Wifi permettant l'accessibilité à Internet. L'usager qui souhaite utiliser cette fonctionnalité est prié de se manifester auprès du Responsable du Centre culturel afin d'obtenir un code d'accès sécurisé pour sa session. Le Centre culturel, pour des raisons d'ordre technique, ne peut pas accueillir en même temps plus de 3 usagers souhaitant utiliser silmultanément cette borne Wifi.
  • Article 13 : Tout usager du Centre culturel, par le fait de son inscription ou de sa présence au sein de ce lieu, s'engage à se conformer au présent règlement.
  • Article 14 : Le personnel du Centre culturel est chargé, en lien avec le Responsable de ce lieu, de l'application du présent règlement, dont un exemplaire est affiché en permanence dans les locaux à l'usage du public.

Fait à Houplines, le 7 septembre 2010

Monsieur Le Maire.