Conseil municipal du 11 décembre 2023 - Procès verbal

11/12/2023

ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES GENERALES

1. Convention de stérilisation et d’identification des chats errants avec la Fondation 30 Millions d’Amis – Autorisation de signature

2. Zone d’Accélération pour le développement de la production d’Energies Renouvelables (ZAER)

FINANCES

3. Adhésion à l’agence d’ingénierie départementale du Nord (INORD)

4. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
5. Décision modificative 2023 n°3
6. Avance sur subvention C.C.A.S.

AMENAGEMENT/ URBANISME

7. Signature du Contrat de Mixité Sociale (CMS) 2023-2025

AFFAIRES SCOLAIRES

8. Convention de réciprocité relative à la scolarisation des enfants fréquentant une école publique maternelle ou élémentaire d’une autre commune – avenant n°3 à la convention

RESSOURCES HUMAINES

9. Modification de la délibération 43-2023, relative à la création d’un poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles à temps non complet

ASSOCIATIONS

10. Avance sur subvention – Etoile Club d’Houplines
11. Avance sur subvention – A vos aiguilles
12. Avance sur subvention – Handball Club
13. Avance sur subvention – Tennis Club Houplinois
14. Avance sur subvention – Ecole de musique

QUESTIONS DIVERSES